Conditions générales d'utilisation et de vente – Hôtel-Restaurant Nova Hôtel 
 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après « CGU/CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’Hôtel-Restaurant Nova (ci-après « l’Établissement ») fournit des prestations d’hébergement, de restauration et de services associés à ses clients (ci-après « le Client »).

2. Réservations

2.1 Modalités de réservation

Les réservations peuvent être effectuées :

• en ligne via le site officiel de l’Établissement,

• par téléphone,

• par e-mail,

• via des plateformes partenaires.

La réservation est considérée comme ferme après réception d’une confirmation écrite et, le cas échéant, après paiement d’un acompte ou transmission d’une carte bancaire à titre de garantie.

2.2 Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
Ils peuvent varier en fonction de la période, du nombre de personnes, des prestations choisies et des services additionnels.

3. Conditions d’annulation et de modification

• Annulation sans frais : jusqu’à [X] jours/heures avant la date d’arrivée.

• Annulation tardive ou non-présentation (no-show) : facturation de [X] nuit(s) ou du montant total du séjour, selon la politique choisie.

• Modifications : sous réserve de disponibilité et pouvant entraîner une variation tarifaire.

4. Arrivée et départ

• Check-in : à partir de 16h00.

• Check-out : avant 11h00.

Tout dépassement peut entraîner la facturation d’une nuit supplémentaire.

5. Prestations de restauration

Le restaurant de l’Établissement propose des menus à la carte ou des formules.
Les réservations de tables sont recommandées.
Les allergies et restrictions alimentaires doivent être signalées par le Client avant la commande.

6. Règlement intérieur

Le Client s’engage à respecter le règlement intérieur de l’Établissement, notamment :

• Interdiction de fumer dans les chambres et espaces non-prévu à cet effet.

• Respect des autres clients et du personnel.

• Interdiction de causer des dégradations ou nuisances.

Tout manquement peut entraîner l’expulsion immédiate sans remboursement.

7. Paiement

Le règlement peut être effectué par :

• carte bancaire,

• espèces (selon les limites légales).

• chèques vacances si acceptés par l’Établissement.

Un dépôt de garantie ou une pré-autorisation bancaire peut être demandé à l’arrivée.

8. Responsabilité

L’Établissement ne saurait être tenu responsable :

• des objets perdus, volés ou oubliés dans les chambres ou les espaces communs,

• des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des équipements par le Client,

• des perturbations indépendantes de sa volonté (coupures d’électricité, travaux extérieurs, etc.).

Les coffres-forts mis à disposition doivent être utilisés pour sécuriser les effets personnels de valeur.

9. Animaux

Les animaux [sont / ne sont pas] acceptés.
En cas d’acceptation, un supplément peut être appliqué, et le Client est responsable du comportement de l’animal.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la réservation et du séjour sont traitées conformément à la réglementation applicable (RGPD).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur demande écrite.

11. Force majeure

En cas d’événement imprévisible et irrésistible rendant impossible l’exécution de tout ou partie du contrat, les obligations pourront être suspendues ou annulées sans indemnité.

12. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de l’Établissement.